Dernière mise à jour : 26/06/2026
Notiscale (« ID26, opérant sous la marque Notiscale ») fait appel aux sous-traitants ultérieurs ci-dessous pour fournir les Services. Chaque sous-traitant est lié par des obligations de protection des données conformes à notre Accord de Traitement des Données et au RGPD. Les fournisseurs effectivement utilisés peuvent dépendre des fonctionnalités activées par le client.
| Sous-traitant | Finalité | Localisation |
|---|---|---|
| OpenAI | Inférence IA (génération de réponses) | États-Unis |
| Anthropic | Inférence IA (génération de réponses) | États-Unis |
| OpenRouter | Routage des modèles IA | États-Unis |
| Google Cloud (GCP) | Hébergement & infrastructure | UE (europe-west1) / États-Unis |
| Stripe | Paiement & gestion des abonnements | États-Unis / UE |
| Brevo (Sendinblue) | Emails transactionnels & marketing | UE (France) |
| Google Analytics | Analytique du site (site marketing uniquement) | États-Unis |
Transferts internationaux
Certains sous-traitants sont situés hors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Lorsque des données sont transférées hors EEE, nous nous appuyons sur des garanties appropriées au titre du chapitre V du RGPD, telles que les clauses contractuelles types (CCT) de la Commission européenne, assorties de mesures de sécurité complémentaires.
Modifications & notifications
Nous pouvons mettre à jour cette liste à mesure que le service évolue. Les clients peuvent demander à être informés à l’avance des nouveaux sous-traitants afin de s’y opposer pour des motifs légitimes liés à la protection des données. Pour vous abonner aux mises à jour ou formuler une opposition, contactez [email protected].